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Conditions Générales d'Utilisation

Envoyé par bobvoyeur 
Conditions Générales d'Utilisation
Monday 11 October 2010 10:03

bobvoyeur
Homme, 99 ans, France, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bonjour,

Ce forum de discussion est un espace de libre expression réservé à un public majeur et averti.
Il contient des textes, des photos et des vidéos pornographiques interdits aux mineurs, qui peuvent être choquants pour certaines sensibilités.
Il est vivement déconseillé aux personnes sensibles, fragiles et impressionnables d’accéder à ce site; les mineurs ne doivent en aucun cas y accéder.

Les conditions générales d’utilisation (CGU) des sites de BOB s’appliquent à cet espace : il convient en conséquence de les consulter en intégralité en cliquant sur ce lien: [www.bobvoyeur.com]

Ci-dessous les obligations de l'utilisateur telles qu'elles sont définies dans les CGU des sites de BOB:

4.1.3.1. Obligations de l’Utilisateur

a) Ne jamais faire usage des sites de BOB à des fins professionnelles ou commerciales sous quelque forme que ce soit, ou à toutes fins non privées (publicité, prospection, racolage, prostitution, propagande, incitation …),

b) Ne contribuer et diffuser sous quelque forme que ce soit que des informations ou contenus conformes à la réalité et ayant recueilli au préalable l’accord de toutes personnes concernées, en ce compris tous tiers utilisant ou n’utilisant pas les services offerts par les sites de BOB,

c) Ne jamais contribuer et/ou diffuser sous quelque forme que ce soit, y compris par voie de texte uniquement, d’informations, données, images, vidéo, ou contenus mettant en cause de quelque manière que ce soit des mineurs ou des animaux, ou incitant à la mise en cause ou au débauchage de mineurs, à toute forme de violence, non respect ou maltraitance à l’encontre d’animaux ou de mineurs, montrant ou évoquant des actes à caractère sexuel ou pornographiques à l’encontre de mineurs ou d’animaux, ou montrant des images, photos, vidéos, y compris vidéos sonores et vocales sur lesquelles apparaîtraient un ou plusieurs mineurs, ou encore à toute forme quelconque de pédophilie, zoophilie et tous actes ayant trait aux mineurs et/ou aux animaux réprimés par la Loi et les règlements.

d) Ne jamais tenir de propos (messages postés et/ou tchat), diffuser de contributions (par voie de photographies, vidéos, webcam et tout autre moyen de diffusion), sous quelque forme que ce soit, qui seraient de nature à contrevenir aux droits d'autrui, à avoir directement ou indirectement un caractère diffamatoire, injurieux, offensant, violent, pédophile, ou qui inciteraient directement ou indirectement à la violence, le racisme, la xénophobie, la pédophilie, la débauche ou encore qui correspondraient directement ou indirectement à tout agissement interdit et/ou dangereux et réprimé par la Loi et/ou les règlements (dont, à titre d’exemple non exhaustif : la consommation de stupéfiants ou incitation à la consommation de stupéfiants ou toutes autres substances illicites … ) ou qui tendraient à inciter à des comportements interdits et/ou dangereux, et réprimés par la Loi et/ou les règlements, ou encore qui seraient interdits et/ou contraires, d’une manière générale, à l'objet de BOB, aux lois et règlements en vigueur, aux droits des personnes et des biens et/ou aux bonnes mœurs.

e) Ne jamais proférer ou diffuser de menaces, de propos intimidants ou vexatoires envers les sites de BOB ou envers tout autre utilisateur des services proposés par les sites de BOB ou encore à destination des modérateurs.

f) A ne jamais effectuer de capture d’images, photographies, vidéos, textes des sites de BOB et à ne télécharger certaines vidéos que par voie d’achat en ligne, sans que cela ne lui confère de quelconque autorisation de diffusion, de quelque manière que ce soit, hors d’un contexte purement privé, personnel et restreint.

g) Ne pas mentionner, indiquer, diffuser sous quelque forme que ce soit des informations ou contenus ayant pour effet d’empêcher l’utilisation normale des sites de BOB, de diminuer, désorganiser, interrompre, ralentir la circulation normale des communications sur les sites de BOB. Les sites de BOB se réservent expressément le droit de supprimer sans avis tous messages envoyés massivement par un Utilisateur afin de préserver une qualité d'utilisation des sites au profit des autres.

h) Ne pas mentionner, indiquer, diffuser sous quelque forme que ce soit, directement ou indirectement, y compris dans le tchat, ou encore par voie de web cam ou tout autre moyen, d’informations ou contenus intégrant des liens vers des sites tiers qui auraient un caractère illégal ou illicite ou en vue d’effectuer la publicité et la promotions de ces sites ou suggérant un lien quelconque entre les sites de BOB et ces autres sites.

i) Ne pas mentionner, indiquer, diffuser sous quelque forme que ce soit, directement ou indirectement, y compris dans le tchat, ou encore par voie de web cam ou tout autre moyen, d’informations, images, vidéos, contenus, texte, tendant à effectuer inciter un Utilisateur à naviguer vers d’autres site Internet quels qu’ils soient à des fins de publicité, propagande, promotion de ces sites, ou encore de suggérer que les sites de BOB puissent avoir un lien d’une quelconque manière avec ces autres sites.

j) Ne jamais communiquer, diffuser, partager, rendre accessible, de quelle que façon que ce soit, ses mots de passe et/ou identifiants à tout tiers, en ce compris à des mineurs.

k) Ne faire usage des services de BOB que conformément à la finalité décrite dans les présentes CGU.

Tout manquement à ces obligations donnera aux sites de BOB la faculté, selon le cas, de sanctionner l’Utilisateur dans les conditions visées au paragraphe 8.2. des présentes, mais également de résilier sans préavis tout contrat d’abonnement, sans indemnité de quelque nature que ce soit, et de procéder à la suppression de toutes données d’identification de l’Utilisateur concerné dans les conditions visées en article 9.

Les messages incompréhensibles ou abusant du langage sms, les annonces, coordonnées et emails comportant des noms propres seront effacés.

Vous pouvez solliciter les modérateurs et les informer à tout moment de tout contenu illicite par l’intermédiaire du lien "Alerter un modérateur".
Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.
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